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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES GRANDS TERROIRS
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CUVEE SAINT FRANCOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE SAINT FRANCOIS
LES GRANDS TERROIRS (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1331450
Date de dépôt :
14/11/1985
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/11/1995
CUVEE SAINT FRANCOIS de LES GRANDS TERROIRS

Présentation de la marque CUVEE SAINT FRANCOIS

Déposée le 14 novembre 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES GRANDS TERROIRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUVEE SAINT FRANCOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES GRANDS TERROIRS domicilié(e) 90, route de GRASSE, 06800 CAGNES SUR MER - France.

La marque CUVEE SAINT FRANCOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1331450.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE SAINT FRANCOIS est expirée depuis le 14 novembre 1995.

LES GRANDS TERROIRS a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE SAINT LOUIS BANDOL


LES GRANDS TERROIRS (S.A.R.L.) - 90, route de GRASSE, 06800 CAGNES SUR MER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-18

Boissons alcooliques à l'exception des biéres